Compte rendu de la séance du conseil de communauté du 23 septembre 2008

Présents : Patrick BOULIER, Sébastien JUMEL, Gill GERYL, Bernard BAZILLE, Thierry LEVASSEUR, Richard-Hugues FALAIZE, Annie PIMONT, Guy SENECAL, Daniel LEFEVRE, Claude DOLIQUE, Eric TAVERNIER, Bruno BIENAIME, Lucien LECANU, Jean-Claude GROUT, Marie-Laure DUFOUR, Louis VOISIN, Martine SALIO (Suppléante de Bernard MOISSON), Lionel AVISSE, Jolanta AVRIL, Christian LAPENA, Christian CUVILLIEZ, Alain DOLE, Philippe GAUTROT, Daniel GUILLAUME, Isabelle DUBUFRESNIL, Marie-Christine PRIEUR, Yves BEGOS, Françoise COTTARD, Frédéric ELOY, Patricia FARGE, François LEFEBVRE, Liliane LEGRAS, Jöel MENARD, Barkissa SANOKO DIOLOGENT, Claude TABESSE (Suppléant de Claude EL KOUBI), Patrick LAVENU (Suppléant de Jean-Pierre VACHON), Véronique LENOBLE, Bertrand CREMET (Suppléant de André DESAUBRY), Véronique MPANDOU, Raymond BAUDRY, Jean-Pierre CHARTIER, Patrick LEFEBVRE, Bernard MACHEMEHL, Corinne LEFEBVRE, Odile VILLARD, Franck SOTTOU, Michel LEMARCHAND (Suppléant de Jean-Pierre STABLE), Philippe LEFEBVRE, Josiane POYER, Jean-Paul GRICOURT, Patricia POULAIN, René GUEUDIN.

Absents Excusés : Jean-Jacques BRUMENT (Procuration à Guy SENECAL), Jean-Yves NEDELEC (Procuration à Philippe LEFEBVRE), Bernard MOISSON (Suppléé par Martine SALIO), Sabine AUDIGOU (Procuration à Lucien LECANU), Béatrice DELANDRE (Procuration à Christian CUVILLIEZ), Céline EMO (Procuration à Thierry LEVASSEUR), Vérane LEGRAND,
Jean-Claude BOUVIER, Claude EL KOUBI (Suppléé par Claude TABESSE), Jean-Pierre VACHON (Suppléé par Patrick LAVENU), André DESAUBRY (Suppléé par Bertrand CREMET), Jean-Pierre STABLE (Suppléé par Michel LEMARCHAND), Danièle MARTIN (Procuration à René GUEUDIN).

Secrétaire de séance : Monsieur Yves BEGOS

• Approbation du Procès-verbal du 24 juin 2008 : Approuvé à l’unanimité.

• COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT en vertu de la délibération du 21 avril 2008 par délégation du Conseil de communauté.

2008/41 : Contrat d’assistance et de maintenance relatif aux produits logiciels AFP - AFR - PPI.
2008/42 : STATION NAUTIQUE – Convention rectificative de spectacle – fête du nautisme 2008.
2008/43 : Mise en conformité de la station d’épuration de Rouxmesnil-Bouteilles sur le traitement du phosphore.
2008/44 : Mise en conformité de la station d’épuration de Rouxmesnil-Bouteilles sur le traitement du phosphore – Avenant n°2 au marché 2007/14 relatif à la mission de maîtrise d’œuvre.
2008/45 : Marché d’achat de prestations d’insertion – fiche action 2 B – Action de soutien psychologique – Avenant n°1.
2008/46 : Marché d’achat de prestations d’insertion – fiche action 3 E – Action de valorisation de l’image de soi – Avenant n°1.
2008/47 : Marché relatif à l’entretien des bacs à plantes d’ornement de la Communauté d’Agglomération de la Région Dieppoise.
2008/48 : Marché d’assurances IARD – Lot n°1 – Dommages aux biens et risques annexes.
2008/49 : Marché d’assurances IARD – Lot n°2 – Responsabilité Civile et risques annexes.
2008/50 : Marché d’assurances IARD – Lot n°3 – Flotte automobile et risques annexes.
2008/51 : Marché d’assurances IARD – Lot n°4 – « Protection juridique ».
2008/52 : Marché d’assurances « Risques statutaires».
2008/53 : Convention de location du Bus Info à la Commune d’Arques-la-Bataille.
2008/54 : Mission de contrôle des installations de collecte intérieure des eaux usées de la commune
d’Hautôt-sur-Mer.
2008/55 : Mise en conformité de la station d’épuration de Rouxmesnil-Bouteilles sur le traitement du phosphore – Décision modificative.
2008/56 : Renouvellement des autorisations de rejet des STEP de Martin-Eglise et de
Saint-Aubin-sur-Scie.
2008/57 : Audit externe de l’office de tourisme « Dieppe-Maritime ».
2008/58 : Mission d’ordonnancement, de pilotage et coordination (OPC) pour le réaménagement de la gare routière de Dieppe.
2008/59 : Consultation d’un avocat spécialisé en droit public dans le cadre d’un litige opposant
Dieppe-Maritime à la société MULTICLO.
2008/60 : Consultation d’un avocat spécialisé en droit public dans le cadre d’une procédure de référé expertise.
2008/61 : Maîtrise d’œuvre pour les travaux de renforcement du réseau d’eau potable du village de Bibos sur la commune de Sauqueville – Avenant n°1.
2008/62 : Marché d’assurances IARD – Lot n°1 – Dommages aux biens et risques annexes – Avenant n°1.
2008/63 : Marché d’assurances IARD – Lot n°2 – Responsabilité Civile et risques annexes – Avenant n°1.
2008/64 : Marché d’assurances IARD – Lot n°3 – Flotte automobile et risques annexes – Avenant n°1.
2008/65 : Marché d’assurances IARD – Lot n°4 – « Protocole juridique » - Avenant n°1.
2008/66 : Marché d’assurances « Risques statutaires » - Avenant n°1.
2008/67 : Réaménagement de deux terminus sur le réseau urbain de Dieppe-Maritime – Lot n°1 – VRD.
2008/68 : Charte du bon lycéen de l’agglo – Convention avec l’AROEVEN.
2008/69 : Contrat d’extension de licence avec la société CIVITAS.
2008/70 : Mission d’assistance à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.
2008/71 : Marché de prestations de services : achats de places, d’emplacements publicitaires, parrainage d’un match de football - saison 2008/2009.
2008/72 : Fourniture, en location, de matériel informatique et d’un logiciel de gestion des parcours d’insertion dans le cadre du PLIE – Lot n°2 : location d’un logiciel de gestion pour le PLIE – Avenant n° 1.