-Question n°1 : Désignation du secrétaire de séance
-Question n°2 : Approbation du Compte rendu du 25 mai 2004
-Question n°3 : Bureau communautaire - Election d'un
nouveau membre.
-Question n°4 : Conseil de communauté - Remplacement du 1er Vice-Président - Election
-Question n°5 : Délégation d'attribution du conseil de
communauté au Président - Modification - Passation des marchés selon la procédure adaptée
-Question n°6 : Marchés publics - Procédure adaptée
-Règlement intérieur applicable à l'ensemble des services acheteurs de Dieppe-Maritime
-Question n°7 : Adhésion au Comité SEINE MARITIME EXPANSION - Convention triennale
-Question n°8 : Echange de données alphanumériques et graphiques - Convention avec la ville de Dieppe
-Question n°9 : Intérêt communautaire - Action de sensibilisation
environnementale à la défense du littoral dans le cadre d'une valorisation des actions touristiques - Subvention exceptionnelle à l'Association E.S.T.R.A.N
-Question n°10 :
Compétence « transports » - Politique de subventionnement des abribus pour l'année 2004.
-Question n°11 : Compétence transport - Détermination du dispositif de
l'aide aux transports scolaires pour les déplacements réalisés sur les lignes départementales.
-Question n°12 : Compétence « transports » - Offre
promotionnelle sur le titre « clip mensuel » du réseau Stradibus pour l'été et la rentrée 2004.
-Question n°13 : Compétence Culture - Intérêt
communautaire - Découverte de la musique ancienne organisée par l'Académie Bach les 1er et 2 octobre 2004 - attribution d'une subvention exceptionnelle
-Question n°14 : Politique
de la ville - Intérêt communautaire - Substitution aux communes adhérentes à la Mission Locale Dieppe-Côte d'Albâtre.
-Question n°15 : Compétence «
Développement économique » - Acquisition de l'emprise du stade Thoumyre à Dieppe.
-Question n°16 : Stade communautaire - Transfert de l'assiette foncière.
-Question
n°17 : Compte administratif de l'exercice 2003
-Question n°18 : Comptes de gestion du Trésorier Municipal de Dieppe pour l'exercice 2003 - Budget principal et budgets annexes.
-Question n°19 : Compétence « eau et assainissement » - Transferts en provenance du SAEP Vallée de la Béthune.
-Question n°20 : Compétence « eau et
assainissement » - Transferts en provenance du SAEP d'Offranville
-Question n°21 : Compétence « eau et assainissement » - Transferts en provenance du SAEP Dieppe Nord
-Question n°22 : Compétence « eau et assainissement » - Transferts en provenance du SAEP de Varengeville
-Question n°23 : Compétence « eau et assainissement »
- Transferts en provenance du SAEP de Longueville Est
