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Communications
compte-rendu 25 mai 2004

Question n°1 : Désignation du secrétaire de séance
Question n°2 : Approbation du Compte rendu du 30 mars 2004
Question n°3 : Conseil de développement -
Création Composition
Question n°4 : Elaboration du projet d'agglomération - Suivi et animation - Demande de subvention au Conseil Général de Seine-Maritime.
Question n°5
: Actions culturelles - Salon de la bande dessinée - Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'Association Normande de Bande Dessinée (A.N.B.D.).
Question n°6 :
Construction du stade communautaire - Autorisation de programme.
Question n°7 : Budget principal de la communauté pour 2004 - Décision modificative n°1.
Question n°8 :
Personnel communautaire - Modification du tableau des effectifs.
Question n°9 : Assemblée des Communautés de France - Adhésion.
Question n°10 : Fédération des
Collectivités de l'eau - Adhésion
Question n°11 : Enquêtes publiques conjointes relatives au captage « la cavée de Sauqueville » - Poursuite de la procédure.
Question n°12 : Assainissement - Convention spéciale de déversement des Ets ROUSSEAU.
Question n°13 : Assainissement - Convention d'admission de graisses, matières de
vidanges et de déchets de curage de réseaux d'eau usées à la station d'épuration de Dieppe au profit de la Sté ERhyg.

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