Question n°1 : Désignation du secrétaire de séance
Question n°2 : Approbation du Compte rendu du 19 décembre 2003
Question n°3 : Budget principal de Dieppe-Maritime
- Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2004
Question n°4 : Budget annexe de l'eau- Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2004
Question n°5 :
Budget annexe d'assainissement - Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2004
Question n°6 : Budget annexe des transports - Débat d'orientations budgétaires pour
l'exercice 2004
Question n°7 : Définition de l'intérêt communautaire - Développement économique - Zones d'activités
Question n°8 : Définition de
l'intérêt communautaire - Actions de développement économique
Question n°9 : Construction d'un stade par la Communauté d'Agglomération : présentation
financière de l'opération et intérêt communautaire
Question n°10 : Transports urbains - tarifs à compter du jeudi 1er avril 2004
Question n°11 : Versement
destiné au financement des transports en commun - Institution - Extension - Taux- Lissage
Question n°12 : Forum des métiers du patrimoine : demande de subvention du Lions Club Dieppe
Doyen
Question n°13 : Commission consultative des services publics locaux
Question n°14 : Délégation de services publics - Commission Spécifique de Délégation de
Service Public
Question n°15 : Personnel communautaire - Responsable des affaires juridiques - Recrutement d'un non titulaire.
